Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPLICITE Les grandes signatures de votre mariage
GROUPE PRONUPTIA, SA

Numéro de dépôt :
3675907
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
COMPLICITE Les grandes signatures de votre mariage de GROUPE PRONUPTIA

Présentation de la marque COMPLICITE Les grandes signatures de votre mariage

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLICITE Les grandes signatures de votre mariage »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA domicilié(e) Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 215 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PRONUPTIA domicilié(e) Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLICITE Les grandes signatures de votre mariage est expirée depuis le 10 septembre 2019.

GROUPE PRONUPTIA a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICITE PARIS Complicité PARIS , LE BOUQUET FINANCIER DES MARIES , BIONOVIAS , P , PRONUPTIA , L.A. LORIS ANGEL , Mademoiselle Elodie , BIONUPTIA , LADY PEARL , PRONUPTIA


GROUPE PRONUPTIA, SA - Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France - SIREN 388215378


GROUPE PRONUPTIA - Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.